Mentions Légales

Custom’it ® est heureux de vous accueillir sur son site.

Ce site est exploité par

AJ BIAIS

38/40 rue de la Croix de Mission

42009 Saint Etienne

L’accès à ce site et son utilisation sont soumis aux dispositions ci-dessous

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site, édités par AJ BIAIS sont réservés au titre de droit d’auteur ainsi qu’au titre de propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. Conformément au code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé. Toute utilisation en dehors d’un cadre privé constitue un acte de contrefaçon et sera sanctionné au regard des dispositions légales en vigueur.

 

Limitation de responsabilité

La société AJBIAIS n’offre ni assurance ni garantie quant à l’exactitude du contenu de ce site et de tous les sites éventuellement reliés en ligne. En outre, la société AJBIAIS ne saurait être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects qui seraient la conséquence de l’accès à un contenu quelconque de ce site ou à son utilisation, ou du contenu de tout autre site qui lui serait relié en ligne.

 

Conditions d’utilisation

Vous consultez actuellement le site http://customit-thermo.com/.

L’utilisation de ce site vaut acceptation des conditions d’utilisation présentes.

Contact pour toute question sur l’utilisation du site : contact@customit-thermo.com

 

Le contenu du site

Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive d’AJ BIAIS et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Custom’it® est un marque appartenant à la société AJ BIAIS. La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionnée le nom de l’auteur et la source.

 

Les liens hypertextes

La création de tout lien hypertexte en direction du site devra faire l’objet d’une autorisation expresse préalable du directeur de la publication.

Cette autorisation préalable vaut aussi bien pour la création :
– d’un lien hypertexte sur la page de garde dans une nouvelle fenêtre du navigateur,
– d’un lien vers une page intérieure du site,
– d’un lien à travers des fenêtres (framing),
– d’un lien vers un objet contenu dans le site (inlining),
et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.

Editeur de Site : AJ BIAIS

Directeur de publication : Audrey Bornard

 

Réalisation technique :
STARSUN – Saint–Étienne

16 rue des Dahlias

42000 SAINT-ÉTIENNE

T : 06 13 55 19 83
Hébergement :
DFX

52, rue Jean Jaures

42700 Firminy

Leave Comment

Your email address will not be published. Required fields are marked *

You may use these HTML tags and attributes: <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>

clear formSubmit